Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « I-NOUY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque I-NOUY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015
IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris depuis un téléphone mobile, une tablette ou un ordinateur, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie et/ou de consommation de gaz, d'eau, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières, bornes rétractables et grilles ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; interfaces pour applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; stations d'accueil électroniques ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données ; cartes de contrôle d'accès magnétiques ou encodées.
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